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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE CREON
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CHATEAU PROMIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PROMIS
CAVE COOPERATIVE DE CREON, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3237716
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/07/2023
CHATEAU PROMIS de CAVE COOPERATIVE DE CREON

Présentation de la marque CHATEAU PROMIS

Déposée le 23 juillet 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE CREON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PROMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE COOPERATIVE DE CREON domicilié(e) 6 ROUTE DU POUT - 33670 - CREON - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 889 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 6 ROUTE DU POUT - 33670 - CREON - France.

La marque CHATEAU PROMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PROMIS est expirée depuis le 23 juillet 2023.

CAVE COOPERATIVE DE CREON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARBEY NARDIQUE , CHATEAU GIRAUD DE COSTEBELLE , CHAMPS DE MARIOTTE , CHATEAU DU MAILLET , CHATEAU FAUQUEY , CHATEAU DE PEROUNEY , CHATEAU DE LA GRAVE , CHATEAU DE CHATEAUNEUF , CHATEAU DE CHATEAUNEUF , CHATEAU DE CHATEAUNEUF


CAVE COOPERATIVE DE CREON, Société coopérative agricole - 6 ROUTE DU POUT - 33670 - CREON - France - SIREN 781889993


CAVE COOPERATIVE VINICOLE - 6 ROUTE DU POUT - 33670 - CREON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2013 n°2529819 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-13

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée « Château Promis ».